Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANIBAT
M. BRUNO SYLVESTRE

Numéro de dépôt :
3923597
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
PLANIBAT de BRUNO SYLVESTRE

Présentation de la marque PLANIBAT

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur BRUNO SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLANIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur BRUNO SYLVESTRE domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO SYLVESTRE domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France.

La marque PLANIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANIBAT est expirée depuis le 31 mai 2022.

BRUNO SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : Les gilets jaunes , ECLAIR DE MALICE , HOSPICONSEIL


M. BRUNO SYLVESTRE - 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France


M. BRUNO SYLVESTRE - 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

étude de projets techniques.